← Retour à l'accueil

Mentions légales

[MODÈLE À COMPLÉTER ET À FAIRE VÉRIFIER]

Éditeur du site

BSA Aménagement Extérieur
Bertrand Senecaille, entrepreneur individuel
14 rue de la Forge, 69440 Chaussan
Tél. : 06 12 96 81 03
E-mail : senecaille.bertrand@outlook.fr
SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER ou « non applicable »]
Code APE / NAF : [À COMPLÉTER]

Directeur de la publication

Bertrand Senecaille.

Assurance

Assurance décennale pour les travaux de terrassement et de VRD.
Assureur : [À COMPLÉTER : nom et adresse de l'assureur]
Numéro de contrat : [À COMPLÉTER]
Couverture géographique : [À COMPLÉTER]

Hébergeur

[À COMPLÉTER : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et logos présents sur ce site appartiennent à BSA Aménagement Extérieur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Responsabilité

Les informations de ce site sont données à titre indicatif. Elles ne remplacent pas un devis. Seul un devis signé engage l'entreprise.

Médiation de la consommation

Médiateur : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation]

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.